Mentions Légales

La Cartoucherie - Cour des Images

Rue de Chony

26500 Bourg-Lès-Valence

Généralités

Réalisation

Le site http://www.lacourdesimages.net a été conçu et réalisé en 2009 par Amélie Collinet, Marie-Line Effantin et Thomas Landais, des étudiants de l'université Lyon 2 pour l'association "Cour des Images".

Hébergement

Le site est hébergé chez OVH sur un serveur mutualisé.

Navigation et accessibilité

Pour retourner à la page d'accueil depuis n'importe quelle page, cliquez sur le logo.

Conformément à la norme W3C, tous les liens s'ouvrent dans la même fenêtre, laissant à l'utilisateur le choix d'ouvrir un lien dans une nouvelle fenêtre.

Respect des normes W3C

Le code HTML est conforme à la Spécification HTML 4.01 Strict. Il est testé à l'aide du validateur HTML du W3C.

Le code CSS est conforme à la Spécification CSS2. Il est testé à l'aide du validateur CSS du W3C.

Protection des données personnelles

Aucune information personnelle n'est collectée à votre insu.

Aucune information personnelle n'est cédée à des tiers.

Droit d'auteur - Copyright - Liens

Photographies

Sauf mention contraire, les droits des photographies utilisées dans ce site appartiennent à l'association "La Cour des Images".

La reproduction sur support papier

A l'exception de l'iconographie, la reproduction des pages de ce site sur un support papier est autorisée, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :

• Gratuité de la diffusion,
• Respect de l'intégrité des documents reproduits (aucune modification, ni altération d'aucune sorte)
• Citation explicite du site http://www.lacourdesimages.net comme source et mention que les droits de reproduction sont réservés et strictement limités.

La reproduction sur support électronique

La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique est autorisée sous réserve de l'ajout de façon claire et lisible de la source http://www.lacourdesimages.net et de la mention "Droits réservés".

Les informations utilisées ne doivent l'être qu'à des fins personnelles, associatives ou professionnelles ; toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est exclue.

La création de liens vers www.lacourdesimages.com

La Cartoucherie - Cour des Images autorise la mise en place d'un lien hypertexte pointant vers son contenu, sous réserve de :

• Ne pas utiliser la technique du lien profond ("deep linking"), c'est-à-dire que les pages du site www.lacourdesimages.net ne doivent pas être imbriquées à l'intérieur des pages d'un autre site, mais accessible par l'ouverture d'une fenêtre.
• Mentionner la source qui pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu visé.

Les informations utilisées ne doivent l'être qu'à des fins personnelles, associatives ou professionnelles ; toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est exclue.

Attention ! Cette autorisation ne s'applique pas aux sites internet diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.